Ce tra­vail en mode Wiki est ini­tié sur la base du projet :

Le PLAN P, une Consti­tu­tion pour les Peuples d’Europe

rédi­gé par le groupe Construc­tion euro­péenne d’At­tac-Rhône. (Contacts : jf.escuit@free.fr, sam_choueque@yahoo.fr)

Ver­sion ini­tiale : ver­sion du Plan P au 5 octobre 2007.

Avant propos

Voir le volet Dis­cus­sion.

Pour la sauvegarde de la démocratie abandonnons tout projet de Constitution non-basé sur la souveraineté populaire

PARTIE I

Gilles : « Il me semble que les dif­fé­rents peuples du sous-conti­nent euro­péen, en ont assez des méga­lo­manes et des uto­pistes qui veulent créer mal­gré eux un pro­jet de construc­tion. Un pro­jet de construc­tion qui par sa taille, par sa volon­té d’u­ni­fi­ca­tion et d’u­ni­for­mi­sa­tion ne peut pas et pour­ra jamais créer un espace à taille humaine où ces dif­fé­rents peuples pour­raient débattre, dis­cu­ter, prou­vant dès le départ sa nature anti-démo­cra­tique. Il me semble que ces dif­fé­rents peuples du sous-conti­nent euro­péen sont atta­chés, à juste titre selon moi, à leur pou­voir par­ti­cu­lier et refusent par avance tout aban­don de sou­ve­rai­ne­té popu­laire qui sont des aban­dons du pou­voir du peuple concer­né, pou­voir du peuple autre­ment appe­lé demos cra­tos dont la ver­sion moderne est démo­cra­tie. Ils refusent un modèle impo­sé de l’ex­té­rieur par les États-Unis d’A­mé­rique et non-conforme à notre his­toire et à nos valeurs. Avec une abs­ten­tion mas­sive aux der­nières « élec­tions « euro­péennes » » ils déclarent nul et non-per­ti­nent tout pro­jet de « construc­tion euro­péenne » et appellent, selon moi de manière pas­sive jus­qu’à pré­sent, à l’a­bo­li­tion de l’or­ga­ni­sa­tion « Union Euro­péenne ». Il me semble que pour l’ap­pro­pria­tion par chaque peuple des pro­blèmes qui le concerne que tout pro­jet, toute ten­ta­tive d’une construc­tion supra-natio­nale et infra-démo­cra­tique et toute ten­ta­tive d’en éta­blir la Consti­tu­tion va à l’en­contre de ce pro­jet d’ap­pro­pria­tion et d’émancipation. »

Y.B Pro­po­si­tion de modi­fi­ca­tion du 21.08.08

Z.H : Chan­gé « Union » en « Com­mu­nau­té » du 02.09.08

Gilles : Abo­li­tion totale du pro­jet du 20.08.09

PARTIE II

Cita­tions :

« Il ne peut y avoir de consti­tu­tion que celle approu­vée par le peuple. » Danton

« Lorsque de sages lois forment le gou­ver­ne­ment, la petite éten­due de l’É­tat ne contri­bue pas peu à y main­te­nir le règne de la jus­tice et de la liber­té ; et tou­jours d’au­tant plus effi­ca­ce­ment qu’elle est moins considérable.

Le gou­ver­ne­ment popu­laire parait natu­rel aux petits États, et la liber­té la plus com­plète s’y trouve éta­blie. » Extrait (p. 22) de : « Les chaînes de l’es­cla­vage » de Jean-Paul Marat (1792)

Article d’É­tienne Chouard sur l’ou­vrage de Marat : [1]