[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud (suite)

Chers amis,

Je vous recommande  de vous intéresser à au projet présenté par Maxime Péroud dans une longue vidéo qu’il a réalisée et qui est accessible sur le site www.exp-demo.jimdo.com  .


https://exp-demo.jimdo.com/

Et de vous intéresser à son invitation à le rencontrer pour parler du projet avec lui et voir, à la fin de cette réunion, si vous pourriez être un coéquipier / une coéquipière de qualité (il cherche 5 à 10 coéquipiers supplémentaires sur ce projet en cours).

Adresse de son invitation sur Facebook : https://www.facebook.com/events/1385257511634703/

J’ai rencontré Maxime et nous avons eu également plusieurs longues conversations téléphoniques. Il est l’initiateur de ce grand projet, très organisé, cohérent avec nos travaux sur la Constitution. Ce projet consiste à simuler (dans plus d’un an, quand tout sera prêt), avec au maximum 30 à 40 participants, une assemblée démocratique délibérante comme il en sera prévu certainement dans la future Constitution. Au cours de ces travaux parlementaires simulés, l’équipe de ce projet élaborera le règlement intérieur de cette assemblée tout en respectant ce règlement dans sa version en cours d’élaboration.

Le règlement intérieur pourra servir à des assemblées dites « autonomes » (pour l’instant sans relation avec d’autres instances de pouvoir) et sans commission (pour simplifier dans un premier temps). Un projet ultérieur aboutira à un règlement prévoyant des commissions.

Pour le moment, l’équipe actuelle en est à la phase de préparation. Ils ont fort à faire et ils ont besoin de renfort.

Voici ce que Maxime m’a écrit pour me présenter la raison d’être de son projet :

1. Nous voulons qu’un jour – appelons-le le jour J – notre pays devienne une démocratie pour la première fois de son histoire. Les pouvoirs seront organisés de manière à servir durablement l’intérêt général et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effectif.

Cela signifie que, le jour J, ces pouvoirs auront été organisés sous forme provisoire par une Pré-Constitution rédigée nécessairement avant le jour J par des citoyens volontaires. Cette Pré-Constitution prévoira certainement une Assemblée Constituante qui, après le jour J, repartira de cette Pré-Constitution provisoire pour établir la 1ère Constitution (réellement) démocratique.

2. Pour pouvoir servir, cette Pré-Constitution devra obligatoirement être considérée comme légitime par la majeure partie des forces démocrates du moment. Or, il existe déjà de nombreuses variantes de projets de Constitution et, chaque année, il en émerge de nouvelles. Aucune d’entre elles ne peut correspondre à la future Pré-Constitution car elle provient d’un petit groupe et sera contestée par les autres groupes.

La seule solution pour élaborer une Pré-Constitution suffisamment légitime pour pouvoir organiser provisoirement les pouvoirs le jour J est de l’élaborer en Assemblée Pré-Constituante, une assemblée certainement composée de plusieurs centaines de citoyens volontaires issus des différents mouvements (associations, partis, groupes, …) se revendiquant ou pas « démocrates ».

3. La première question que se posera cette Assemblée Constituante sera la suivante : « comment allons-nous travailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les votations, règles de comportements, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un document essentiel : le règlement intérieur de cette Assemblée Pré-Constituante. Sans ce règlement, pas de travaux possibles !

4. Nous devons dès maintenant réfléchir à ces règles de fonctionnement d’une grande assemblée démocratique de manière à pouvoir livrer à la Pré-Constituante une version avancée d’un règlement intérieur. La Pré-Constituante n’aura plus qu’à le finaliser pendant les premières semaines de son existence, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règlement intérieur lui fera gagner un temps considérable car l’élaboration de ce règlement n’est pas simple et va prendre beaucoup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit protocole de sociocratie délibérative » utilisé actuellement dans les ateliers constituants. Ce protocole ne peut servir qu’à des petits groupes de travail. Il est totalement inadapté à des assemblées délibérantes de plusieurs centaines de citoyens ! Il suffit d’imaginer à quel point ces assemblées seraient inefficaces si les débats y avaient lieu en levant la main pour partager une idée spontanée.

Une assemblée délibérante de plusieurs centaines de citoyens ne pourra élaborer efficacement des textes complexes que si les débats portent sur des propositions et des amendements rédigés et mis à la disposition de tous les parlementaires. Un peu à la manière de notre Assemblée Nationale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règlement intérieur garantira la stricte égalité politique des parlementaires et les obligera à des débats rationnels servant l’intérêt général. Le règlement intérieur à élaborer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Le projet en cours et dont nous cherchons à renforcer l’équipe actuellement vise à établir une version simplifiée d’un tel règlement intérieur mais aussi de l’expérimenter pour en garantir la pertinence. L’idée est de conduire ces travaux en simulant, à effectif réduit, les travaux d’une telle assemblée qui mettrait au point son propre règlement intérieur, travaux qui seront eux-mêmes régis par le règlement intérieur en cours d’élaboration.

Nous en sommes pour le moment à la phase de préparation et, du fait du départ d’un nombre important des membres de l’équipe (principalement des départs volontaires et des exclusions du fait de l’absence de contributions), nous souhaitons renforcer l’équipe de 5 à 10 membres. Par la suite, un peu avant le début des simulations, nous ferons à nouveau appel à des volontaires car nous aurons besoin d’être plus nombreux.

Ce projet est totalement indépendant de l’écriture de la Constitution mais, en même temps, il lui est complémentaire. Il s’annonce comme une véritable aventure politique passionnante mais aussi exigeante.

Pour bien le comprendre, il faut prendre le temps de se documenter à son sujet.
Une vidéo très didactique en 10 parties explique le déroulement et les attendus du projet à l’aide de nombreux schémas. Elle se trouve dans la page vidéo du site dédié au projet : www.exp-demo.jimdo.com

Pour ceux que le projet intéresse ou interpelle, des Mumble d’information (réunions d’information) auront lieu régulièrement dans les semaines à venir pour leur permettre de poser leurs questions et présenter leurs commentaires et objections qui leur seront venus à l’esprit pendant le visionnage de cette vidéo. Maxime Péroud animera ces réunions et répondra à chaque fois aussi clairement que possible à ces questions et objections.

Les Mumble seront annoncés en tant qu’événement sur Facebook postés sur la page FB de Maxime.

L’avenir ne se construit pas seulement dans les ateliers constituants et assez peu en discutant de l’actualité. Nous devons aussi élaborer les textes de demain et nous organiser pour être capables de le faire en grand nombre, en complément de nos actions dites « de terrain ».

Maxime Peroud.

 
Je cautionne autant que je le peux ce projet qui m’apparaît comme absolument nécessaire pour préparer la démocratie de demain.

Je vous encourage à vous y intéresser et, pour commencer, à regarder cette vidéo puis à participer à l’un des prochains Mumble d’information.


https://exp-demo.jimdo.com/

Étienne.

PS : je vous ai déjà parlé, en 2017, du travail démocratique impressionnant de Maxime Péroud : http://chouard.org/blog/2017/09/09/projet-dexperimentation-democratique-elaborer-ensemble-le-reglement-interieur-de-nos-prochaines-assemblees-democratiques-avec-maxime-peroud

 

Fil Facebook correspondant à ce billet :
https://www.facebook.com/etienne.chouard/posts/10157947883087317

7 réponses à “[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud (suite)

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  2. Bonjour.

    Quelque chose n’est pas abordé, me semble-t-il.

    Pour élaborer une Constitution il est nécessaire de s’appuyer sur certains principes généraux. Si les participants ne sont pas d’accord avec ceux-ci, ce sera très vite le blocage, et ceux qui ont d’autres principes seront obligés de partir.

    Il sera donc nécessaire, avant de démarrer, que les participants agréent ces principes de base.

    C’est bien pourquoi quand je me suis mis à élaborer seul une proposition, j’ai pris soin de commencer par un court texte d’explication de cette démarche, qui m’a pris dix ans de relectures et modifications progressives.

    Le texte intégral est ici :
    https://ti1ca.com/wty0q2vk-2020-02-13defin-2020-02-13defin.pdf.html

    Cordialement
    Jean-Claude Cousin

    • Ce texte devra être étudié à l’occasion du projet C (C comme Constitution) décrit dans la vidéo de présentation du projet. Pour le moment, nous sommes loin de commencer ces travaux constitutionnels car nous démarrons sur le règlement intérieur d’une assemblée démocratique générique. Si tout va bien, le projet C, ce sera dans dix peut-être, 6 ans dans le meilleur des cas. Et, effectivement, il ne sera pas simple à organiser et il faudra partir d’une première version à retravailler et qui pourra s’inspirer de votre document.

  3. Je ne participerai jamais à un mumble ! Un mot ridicule qui ne tue que la crédibilité et le sérieux .

    • Intéressant. Vous pensez sans doute la même chose de ces vulgaires outils appelés… Google (ça sonne mal, hein ?), Facebook (il y a bouc dedans, bonjour l’odeur), Yahoo (ça fait bande d’ados qui prennent leur liberté), etc. ?

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