[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud (suite)

1. Nous vou­lons qu’un jour – appe­lons-le le jour J – notre pays devienne une démo­cra­tie pour la pre­mière fois de son his­toire. Les pou­voirs seront orga­ni­sés de manière à ser­vir dura­ble­ment l’intérêt géné­ral et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effectif.

Cela signi­fie que, le jour J, ces pou­voirs auront été orga­ni­sés sous forme pro­vi­soire par une Pré-Consti­tu­tion rédi­gée néces­sai­re­ment avant le jour J par des citoyens volon­taires. Cette Pré-Consti­tu­tion pré­voi­ra cer­tai­ne­ment une Assem­blée Consti­tuante qui, après le jour J, repar­ti­ra de cette Pré-Consti­tu­tion pro­vi­soire pour éta­blir la 1^ère Consti­tu­tion (réel­le­ment) démocratique.

2. Pour pou­voir ser­vir, cette Pré-Consti­tu­tion devra obli­ga­toi­re­ment être consi­dé­rée comme légi­time par la majeure par­tie des forces démo­crates du moment. Or, il existe déjà de nom­breuses variantes de pro­jets de Consti­tu­tion et, chaque année, il en émerge de nou­velles. Aucune d’entre elles ne peut cor­res­pondre à la future Pré-Consti­tu­tion car elle pro­vient d’un petit groupe et sera contes­tée par les autres groupes.

La seule solu­tion pour éla­bo­rer une Pré-Consti­tu­tion suf­fi­sam­ment légi­time pour pou­voir orga­ni­ser pro­vi­soi­re­ment les pou­voirs le jour J est de l’élaborer en Assem­blée Pré-Consti­tuante, une assem­blée cer­tai­ne­ment com­po­sée de plu­sieurs cen­taines de citoyens volon­taires issus des dif­fé­rents mou­ve­ments (asso­cia­tions, par­tis, groupes, …) se reven­di­quant ou pas « démocrates ».

3. La pre­mière ques­tion que se pose­ra cette Assem­blée Consti­tuante sera la sui­vante : « com­ment allons-nous tra­vailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les vota­tions, règles de com­por­te­ments, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un docu­ment essen­tiel : le règle­ment inté­rieur de cette Assem­blée Pré-Consti­tuante. Sans ce règle­ment, pas de tra­vaux possibles !

4. Nous devons dès main­te­nant réflé­chir à ces règles de fonc­tion­ne­ment d’une grande assem­blée démo­cra­tique de manière à pou­voir livrer à la Pré-Consti­tuante une ver­sion avan­cée d’un règle­ment inté­rieur. La Pré-Consti­tuante n’aura plus qu’à le fina­li­ser pen­dant les pre­mières semaines de son exis­tence, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règle­ment inté­rieur lui fera gagner un temps consi­dé­rable car l’élaboration de ce règle­ment n’est pas simple et va prendre beau­coup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit pro­to­cole de socio­cra­tie déli­bé­ra­tive » uti­li­sé actuel­le­ment dans les ate­liers consti­tuants. Ce pro­to­cole ne peut ser­vir qu’à des petits groupes de tra­vail. Il est tota­le­ment inadap­té à des assem­blées déli­bé­rantes de plu­sieurs cen­taines de citoyens ! Il suf­fit d’imaginer à quel point ces assem­blées seraient inef­fi­caces si les débats y avaient lieu en levant la main pour par­ta­ger une idée spontanée.

Une assem­blée déli­bé­rante de plu­sieurs cen­taines de citoyens ne pour­ra éla­bo­rer effi­ca­ce­ment des textes com­plexes que si les débats portent sur des pro­po­si­tions et des amen­de­ments rédi­gés et mis à la dis­po­si­tion de tous les par­le­men­taires. Un peu à la manière de notre Assem­blée Natio­nale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règle­ment inté­rieur garan­ti­ra la stricte éga­li­té poli­tique des par­le­men­taires et les obli­ge­ra à des débats ration­nels ser­vant l’intérêt géné­ral. Le règle­ment inté­rieur à éla­bo­rer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Le pro­jet en cours et dont nous cher­chons à ren­for­cer l’équipe actuel­le­ment vise à éta­blir une ver­sion sim­pli­fiée d’un tel règle­ment inté­rieur mais aus­si de l’expérimenter pour en garan­tir la per­ti­nence. L’idée est de conduire ces tra­vaux en simu­lant, à effec­tif réduit, les tra­vaux d’une telle assem­blée qui met­trait au point son propre règle­ment inté­rieur, tra­vaux qui seront eux-mêmes régis par le règle­ment inté­rieur en cours d’élaboration.

Nous en sommes pour le moment à la phase de pré­pa­ra­tion et, du fait du départ d’un nombre impor­tant des membres de l’équipe (prin­ci­pa­le­ment des départs volon­taires et des exclu­sions du fait de l’absence de contri­bu­tions), nous sou­hai­tons ren­for­cer l’équipe de 5 à 10 membres. Par la suite, un peu avant le début des simu­la­tions, nous ferons à nou­veau appel à des volon­taires car nous aurons besoin d’être plus nombreux.

Ce pro­jet est tota­le­ment indé­pen­dant de l’écriture de la Consti­tu­tion mais, en même temps, il lui est com­plé­men­taire. Il s’annonce comme une véri­table aven­ture poli­tique pas­sion­nante mais aus­si exigeante.

Pour bien le com­prendre, il faut prendre le temps de se docu­men­ter à son sujet.
Une vidéo très didac­tique en 10 par­ties explique le dérou­le­ment et les atten­dus du pro­jet à l’aide de nom­breux sché­mas. Elle se trouve dans la page vidéo du site dédié au pro­jet : www​.exp​-demo​.jim​do​.com

Pour ceux que le pro­jet inté­resse ou inter­pelle, des Mumble d’information (réunions d’information) auront lieu régu­liè­re­ment dans les semaines à venir pour leur per­mettre de poser leurs ques­tions et pré­sen­ter leurs com­men­taires et objec­tions qui leur seront venus à l’esprit pen­dant le vision­nage de cette vidéo. Maxime Péroud ani­me­ra ces réunions et répon­dra à chaque fois aus­si clai­re­ment que pos­sible à ces ques­tions et objections.

Les Mumble seront annon­cés en tant qu’événement sur Face­book pos­tés sur la page FB de Maxime.

L’avenir ne se construit pas seule­ment dans les ate­liers consti­tuants et assez peu en dis­cu­tant de l’actualité. Nous devons aus­si éla­bo­rer les textes de demain et nous orga­ni­ser pour être capables de le faire en grand nombre, en com­plé­ment de nos actions dites « de terrain ».

Maxime Per­oud.