Mika Cla nous demande de l’aide : Aidez moi à chiffrer « l’évaporation fiscale ». Il ne manque pas 100 milliards, il manque bien plus !

Mika Cla nous demande de l’aide : 

« Aidez moi à chif­frer « l’é­va­po­ra­tion fiscale ».

(Tra­vail pour le cer­veau collectif) 

___________ IMPÔTS ____________

Il ne manque pas 100 Mil­liards, il manque bien plus ! 

Bon­jour,

Je pro­pose un tra­vail collectif. 

Mal­gré des mon­tants très impor­tants, quand on parle de fis­ca­li­té, il règne un flou certain. 

En réa­li­té il faut comp­ter dif­fé­rentes caté­go­ries, que je défi­nis ainsi :

A • LA FRAUDE : impôts dus et non payés.

B • L’ÉVASION : impôts sous­traits « léga­le­ment » par dépla­ce­ment à l’é­tran­ger de sièges sociaux. 

C • LES NICHES : méca­nisme « légaux » qui per­mettent de moins payer en res­tant en France.

D • L’OPTIMISATION : regroupe en par­tie l’é­va­sion et les niches, mais pas que. Elle joue aus­si sur des mon­tages très com­plexes, à la limite de la léga­li­té ou car­ré­ment illé­gaux. C’est bien une caté­go­rie en plus. 

E • LA NON TAXATION DES FMN mul­ti­na­tio­nales (spé­cial GAFAM).

F • L’IMPÔT NÉGATIF (CICE et autres mécanismes).

G • LES ARNAQUES FISCALES : ce sont des méca­nismes par les­quels nous nous fai­sons lit­té­ra­le­ment arnaquer/piller (exemples : arnaques à la taxe CO2, car­rou­sel de TVA, Cumex (fraude aux dividendes)…).

H • LA NON TAXATION, ce sont des impôts dus mais non levés (comme sur les SUPERMARCHÉS, mais aus­si par des méca­nismes proche de l’é­va­sion. Cette caté­go­rie peut donc recou­per une par­tie des caté­go­ries pré­cé­dentes. Par contre c’est bien dis­tinct des GAFAM (caté­go­rie E).

I • FRAUDE A LA TVA : TVA due mais non payée. 

J • FRAUDE SOCIALE (coti­sa­tions non payées et allo­ca­tions per­çues à tort).

K • FRAUDE A L’ARGENT DETTE.

L • PRIVATISATION DES PARA-IMPÔTS (comme les péages des auto­routes, par­kings, etc.).

M • AUTRES

C’est parce que ces caté­go­ries sont mal défi­nies et mal iden­ti­fiées que le brouillard occulte des chiffres vertigineux.

Voi­là mon chif­frage. Il est ren­du très dif­fi­cile par le manque de défi­ni­tion. Je pense que cer­tains se recoupent mais sans cer­ti­tude. C’est pour cela que je pro­pose un tra­vail col­lec­tif, pour affi­ner, et amé­lio­rer ces valeurs. 

A • fraude 80 milliards, 

B • éva­sion 90–120 mds, 

C • niches 100 mds, 

D • opti­mi­sa­tion (en dizaine de mil­liards, mais com­bien non comp­tés dans éva­sions et niches ?

E • non-taxa­tion des mul­ti­na­tio­nales 60−80−100−120 ? (spé­cial GAFAM),

F • impôts néga­tifs (CICE et autres méca­nisme) 60 mil­liards environ,

G • arnaques fis­cales (taxe CO2, car­rou­sel de TVA, Cumex (fraude aux divi­dendes);..) 10/20/30 ? Chif­frage dif­fi­cile vu la nature,

H • non taxa­tion, chif­frage dif­fi­cile et sujet à de forts écarts. Je ne le chiffre pas pour le moment. Ils concernent les socié­tés taxées en France (hors GAFAM donc),

I • fraude à la TVA 15 mds,

J • fraude aux coti­sa­tions sociales 30 mds, 

K • art 123 de Lis­bonne 45 Mds (inté­rêt d’une dette fabri­quée de toute pièce),

L • Auto­routes. Se chiffre en mil­liards par an. On peut aus­si y mettre les feux-por­tiques sur les routes de Sarkozy… 

M • exemple : sau­ve­tage des banques (hors de prix) et très variable selon les crises comme en 2008, prime à la casse auto, aides diverses… 

Au bas mot 480 Mds par an et c’est sans les par­ties non chiffrées ! 

(C’est l’é­qui­valent du bud­get de l’état)
C’est un crime, un pillage ! 

Ces chiffres sont sujets à modi­fi­ca­tion, vous ver­rez en cher­chant qu’il est très dif­fi­cile pour un chiffre publié de trou­ver une seule esti­ma­tion consen­suelle, mais qu’en plus il est dif­fi­cile de savoir ce qu’il recouvre exactement. 

Et quand, en plus, les poli­tiques accusent nos modes de vies, nos hôpi­taux, nos retraites, … C’est un crime en bande organisée. 

Un tra­vail col­lec­tif s’im­pose (sans taxe là !!)

NB : cri­ti­quez, modi­fiez, amé­lio­rez, pré­ci­sez, sour­cez… un tra­vail col­lec­tif, c’est fait pour cela. 

Polé­mi­quez sans insul­ter, la polé­mique est vitale pour pro­gres­ser, l’in­sulte ne fait que bles­ser, divi­ser, cris­per et donc ser­vir ceux qui se goinfrent avec les caté­go­ries si dessus.

Mika Cla

Notes post-billet

Rajou­ter la CASSE SOCIALE ORGANISÉE (tra­vailleurs détachés…).

Etienne Chouard, j’es­père vrai­ment que vous puis­siez prendre connais­sance et aider la com­mu­nau­té à conso­li­der et affi­ner ces chiffres. 

Ils sont ver­ti­gi­neux, et notre escla­vage est là. Nous devons faire connaître (après véri­fi­ca­tion com­plète) pour mettre les poli­tiques et les citoyens devant la réalité. »

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