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[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud

Fin juillet, j’ai rencontré Maxime Péroud pendant tout un après-midi au jardin du Luxembourg, à Paris et, quelques jours avant, nous avions eu une longue conversation téléphonique. Maxime a une étonnante expérience professionnelle dans l’organisation de projets et on sent ce goût de la bonne organisation à tout instant quand il parle : il est précis, rigoureux, attentif et respectueux, d’une civilité parfaite, on dirait qu’il pense à tout 🙂

Maxime est l’initiateur d’un grand projet démocratique, très organisé, très concret, cohérent avec nos travaux sur la Constitution, complémentaire avec nos ateliers constituants populaires. Ce projet consiste à simuler, avec une trentaine de participants, une assemblée démocratique délibérante comme il en sera prévu certainement dans la future Constitution. Au cours de ces séances parlementaires simulées, l’équipe de ce projet élaborera le règlement intérieur de cette assemblée tout en respectant ce règlement dans sa version en cours d’élaboration.

Je suis sûr que cette équipe va nous rendre un fier service, à nous autres apprentis démocrates constituants, car il est peu probable que nous disposions spontanément d’un bon règlement intérieur (vraiment démocratique) sans eux, le jour où les oligarques vont se faire chasser du pouvoir. Le règlement-intérieur-démocratique-prêt-à-l’emploi que cette équipe va mettre au point pourra aussi servir à toutes sortes d’assemblées « autonomes » (pour l’instant sans relation avec d’autres instances de pouvoir).

Voici ce que Maxime m’a écrit pour me présenter la raison d’être de son projet :

1. Nous voulons qu’un jour – appelons-le le jour J – notre pays devienne une démocratie pour la première fois de son histoire. Les pouvoirs seront organisés de manière à servir durablement l’intérêt général et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effectif.

Cela signifie que, le jour J, ces pouvoirs auront été organisés sous forme provisoire par une Pré-Constitution rédigée nécessairement avant le jour J par des citoyens volontaires. Cette Pré-Constitution prévoira certainement une Assemblée Constituante qui, après le jour J, repartira de cette Pré-Constitution provisoire pour établir la 1ère Constitution (réellement) démocratique.

2. Pour pouvoir servir, cette Pré-Constitution devra obligatoirement être considérée comme légitime par la majeure partie des forces démocrates du moment. Or, il existe déjà de nombreuses variantes de projets de Constitution et, chaque année, il en émerge de nouvelles. Aucune d’entre elles ne peut correspondre à la future Pré-Constitution car elle provient d’un petit groupe et sera contestée par les autres groupes.

La seule solution pour élaborer une Pré-Constitution suffisamment légitime pour pouvoir organiser provisoirement les pouvoirs le jour J est de l’élaborer en Assemblée Pré-Constituante, une assemblée certainement composée de plusieurs centaines de citoyens volontaires issus des différents mouvements (associations, partis, groupes, …) se revendiquant ou pas « démocrates ».

3. La première question que se posera cette Assemblée Constituante sera la suivante : « comment allons-nous travailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les votations, règles de comportements, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un document essentiel : le règlement intérieur de cette Assemblée Pré-Constituante. Sans ce règlement, pas de travaux possibles !

4. Nous devons dès maintenant réfléchir à ces règles de fonctionnement d’une grande assemblée démocratique de manière à pouvoir livrer à la Pré-Constituante une version avancée d’un règlement intérieur. La Pré-Constituante n’aura plus qu’à le finaliser pendant ses premières séances, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règlement intérieur lui fera gagner un temps considérable car l’élaboration de ce règlement n’est pas simple et va prendre beaucoup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit protocole de sociocratie délibérative » utilisé actuellement dans les ateliers constituants. Ce protocole ne peut servir qu’à des petits groupes de travail. Il est totalement inadapté à des assemblées délibérantes de plusieurs centaines de citoyens ! Il suffit d’imaginer à quel point ces assemblées seraient inefficaces si les débats y avaient lieu en levant la main pour partager une idée spontanée.

Une assemblée délibérante de plusieurs centaines de citoyens ne pourra élaborer efficacement des textes complexes que si les débats portent sur des propositions et des amendements rédigés et mis à la disposition de tous les parlementaires avant les séances. Un peu à la manière de notre Assemblée Nationale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règlement intérieur garantira la stricte égalité politique des parlementaires et les obligera à des débats rationnels servant l’intérêt général. Le règlement intérieur à élaborer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Nous proposons de constituer une première équipe projet visant à établir une version simplifiée d’un tel règlement intérieur mais aussi de l’expérimenter pour en garantir la pertinence. L’idée est de conduire ces travaux en simulant, à effectif réduit, les séances d’une telle assemblée qui mettrait au point son propre règlement intérieur, séances qui seraient elles-mêmes régies par le règlement intérieur en cours d’élaboration.

La préparation de projet a demandé plusieurs centaines d’heures de travail depuis 2015. Les appels à volontaires ont démarré en automne 2016. Beaucoup ont trouvé le projet intéressant mais peu se sont portés volontaires. Nous sommes pour l’instant à peine une vingtaine de coéquipiers mais le projet n’a pas encore démarré car il manque encore 10 à 15 volontaires pour pouvoir simuler correctement ces séances parlementaires.

Le projet est totalement indépendant de l’écriture de la Constitution mais en même temps il lui est complémentaire.

Pour bien le comprendre, il faut prendre le temps de se documenter sur ce projet qui s’annonce comme une véritable aventure politique passionnante mais aussi exigeante.

Une vidéo très didactique en 10 parties explique le déroulement et les attendus du projet à l’aide de nombreux schémas :
https://youtu.be/67CAAMppJbU.

Pour ceux que le projet intéresse ou interpelle, des Mumble d’information sont organisés environ toutes les 2 à 3 semaines pour leur permettre de poser leurs questions et présenter leurs commentaires et objections. Maxime Péroud anime ces réunions et répond à chaque fois aussi clairement que possible à ces questions et objections. Les Mumble sont annoncés sur Facebook en tant qu’événement et font l’objet d’annonces sous forme de publication sur plusieurs groupes : « Gentils Virus (groupe en construction) », « Le Message.org » et « Autour des travaux d’Etienne Chouard ».

L’événement correspondant au Mumble est créé initialement sur la page de Pascal Padmaitre.

L’avenir ne se construit pas seulement dans les ateliers constituants et assez peu en discutant de l’actualité. Nous devons aussi élaborer les textes de demain et nous organiser pour être capables de le faire en grand nombre, en complément de nos actions dites « de terrain. »

 
J’ai écouté, le crayon à la main, la vidéo de Maxime en 10 parties, je l’ai trouvée vraiment très intéressante et originale. Puis, j’ai posé toutes sortes de questions à Maxime 🙂 Je lui ai présenté les objections qui m’étaient venues à l’esprit en l’écoutant et ce qu’il m’a répondu m’a paru en tous points raisonnable : tout ça me paraît bien pensé. Je voudrais donc soutenir ce projet, lui donner un peu de ma force, car il m’apparaît comme utile, et même nécessaire, pour préparer la démocratie de demain. Je vous encourage donc à vous y intéresser et, pour commencer, à regarder cette vidéo puis à participer à l’un des prochains Mumble d’information.

Merci pour tout ce que vous faites, bande de virus 🙂

Étienne.

PS : Maxime a créé un site où ce projet important est bien détaillé :


https://exp-demo.jimdo.com/

Il y a aussi un événement Facebook qui nous invite tous à un prochain Mumble d’information, jeudi 21 septembre, pour parler de tout ça en direct :
https://www.facebook.com/events/275778882921579