Atelier constituant exceptionnel à Paris, samedi 18 juillet 2015, avec Alf, qui présentera le processus constituant en Bolivie

Depuis le début de cette année, Les Citoyens Constituants ont commencé une série d’ateliers sur le thème des règles de la constituante et cela se poursuit d’un atelier à l’autre.

Le 4ème atelier constituant de cette année aura lieu le samedi 18 juillet 2015 à Paris, du coté du métro Pigalle de 13H à 18H.

Le thème de cet atelier constituant portera également sur les règles de l’assemblée constituante.

L’ordre du jour de cet atelier est visible : http://lc.cx/ZgNV.

Les personnes souhaitant participer à cet atelier constituant sont invitées à s’inscrire via ce formulaire d’inscription :
http://lc.cx/ZgNj.

IMPORTANT:
Veuillez noter que nous aurons le privilège d’avoir par Alf une présentation de l’assemblée constituante qui a eu lieu en Bolivie et en particulier du contexte de sa mise en place et de son exercice.

Pour ceux que cela intéresse, nous vous conseillons de voir et entendre Alf présenter le processus constitutionnel en Bolivie dans cette vidéo : http://lc.cx/ZgNH, qui a été faite à l’occasion du débat du 14 janvier 2015 organisé par le collectif 6ème République Paris XX.

DémoKratiquement,
Lionel
Le secrétaire adjoint de l’association
Les Citoyens Constituants

————————
Atelier Constituant du samedi 18/07/2015

Nous travaillerons samedi dans la continuité de trois ateliers constituants dans lesquels nous avons commencé à écrire les règles d’une assemblée constituante. Cette base pourra être utile à une chambre citoyenne tirée au sort missionnée d’écrire les règles officielles d’une assemblée constituante dans le cas où le peuple français souhaiterait sa mise en place dans un futur proche ou lointain.

Ordre du jour

  1. Tour de table des personnes présentes (30 secondes par personne)
    Réponse sur post-it à la réponse à la question “Pourquoi une assemblée constituante ?”
  2. Présentation (20 min)
    1. Qu’est-ce que la constitution selon le système en place (visionnage de cette vidéo 8 min)
    2. Qu’est-ce que la constitution selon LCC (2 min)
    3. Qu’est-ce que Les citoyens constituants (5 min)
    4. Pourquoi les ateliers constituants (5 min par Quentin)
  3. Présentation d’une assemblée constituante en Bolivie et du contexte de sa mise en place et de son exercice (20 min par Alfonso)
  4. Vote pour le choix de la thématique concernant les règles de l’assemblée constituante (5 min)
  5. Atelier constituant en petit groupe de 6-8 personnes (3h)
  6. Proposition et validation des articles en plénière (1h)

Qu’avons-nous écrit comme règles de l’assemblée constituante pour l’instant ?

  1. L’assemblée constituante reçoit un mandat impératif de la part du peuple pour écrire une proposition de constitution qui sera soumise au vote des électeurs citoyens
  2. Les pouvoirs de cette assemblée constituante seront limités et encadrés par le règlement de la constituante, ce dernier ne pouvant être modifié que par voie référendaire
  3. Les membres de l’assemblée constituante seront désignés par tirage au sort parmi les citoyens et devront s’acquitter de ce mandat
  4. Une commission sera souveraine pour accorder une dérogation aux citoyens tirés au sort, si cela est justifié
  5. Les constituants renoncent à tous mandats en cours et à tous mandats à venir
  6. L’assemblée constituante est souveraine concernant les chapitres qu’elle propose au vote des citoyens
  7. L’assemblée  constituante est souveraine concernant le moment où elle propose un chapitre au vote des citoyens

Ce que nous voulons travailler aujourd’hui et dans l’avenir pour continuer d’étoffer cette base de règles

  • Thématique « contrôle citoyen de l’assemblée »

  • Modalités de désignation des membres de la commission de dérogation (huissier, fonctionnaire, privé, peuple…)
  • Contrôle de l’assemblée (chambre de  contrôle citoyenne tirée au sort, professionnelle, référendum populaire, assemblées locales, possibilités de révocation…)
  • Transparence et médiatisation de l’assemblée
  • Quel niveau de souveraineté de l’assemblée constituante ?
  • Protection contre les lobbies
  • Thématique « structure de l’assemblée »

  • Fréquence de rassemblement de l’assemblée
  • Nombre de citoyens dans l’assemblée constituante (en plénière, par commission…)
    1200 semble être le nombre adéquat pour 65 millions de personnes (INSEE).
  • Salaire et indemnité de déplacement (jurés d’assises, salaires égaux, en fonction du revenu de chacun…)
  • Interaction assemblée constituante et citoyens
  • Relation avec l’international
  • Considération du constituant comme personne public
  • Période de formation des constituants
  • Thématique « modalité de création de la constitution »

  • Validation des propositions d’articles de la constitution par le peuple (pourcentage d’approbation, vote de valeur, attribution de points majorité absolue, présentation de plusieurs articles et prise en compte du meilleur…)
  • Validation des propositions d’articles dans l’assemblée constituante

La constituante pourrait travailler de la manière suivante : elle constitue en plénière un squelette de thèmes, appelés « chapitres » pour former la constitution, puis travaille en commission sur ces thèmes. Il y a autant de commissions qu’il y a de chapitres, afin d’écrire les articles d’un chapitre de manière cohérente.

Quelles sont les modalités de la constitution de ces commissions ? Quel est le nombre de constituants dans ces commissions ?

Qui vote dans la constituante ? L’objet du vote Les choix de vote
La plénière Intitulé d’un chapitre Oui / Non / A reformuler
La commission Un article Oui / Non / A reformuler
La commission L’intégralité des articles du chapitre Oui (la commission a terminé son travail) / À reformuler
La Plénière L’intégralité des articles du chapitre Oui / À reformuler
  • Proposition au fur et à mesure des articles/chapitres de la constitution par l’assemblée constituante ou en une seule fois.

La commission « Règlement de la constituante »

_________________________

Mon commentaire : par ailleurs, n’oubliez pas d’organiser vous-mêmes tous les jours (de façon non exceptionnelle 🙂 ) vos propres mini-ateliers constituants prolifiques et contagieux, MACPC 🙂

Faites passer l’info : ça intéresse tout le monde, et pas seulement les Parisiens 🙂
Ça servira de piqûre de rappel (avec la vertu de l’exemple) pour penser chacun à continuer à muter pendant l’été (muter d’électeur obéissant en citoyen constituant), et à se préoccuper davantage des causes que des conséquences.

Étienne.

9 réponses à “Atelier constituant exceptionnel à Paris, samedi 18 juillet 2015, avec Alf, qui présentera le processus constituant en Bolivie

  1. Toujours la même question en suspend:
    Comment faire respecter les lois et la constitution sur la quelle elles sont basées quand dans le camps d’en face on a tous les pouvoirs (coercition, monétaire etc…)
    lire ce texte qui explique ce qu’il se produit actuellement en Grèce:
    http://www.greekcrisis.fr/2015/07/Fr0449.html#deb

  2. À propos de l’adresse de l’atelier, voici un message d’un des organisateurs :

    « On n’a pas le droit de publier l’adresse, mais une fois les personnes inscrites, je leur enverrai plus tard un courriel avec l’adresse exacte. »

  3. Depuis la publication de l’annonce de l’atelier constituant cet après midi, nous avons eu 42 nouvelles demande d’inscriptions. ( Merci Etienne 🙂 )
    Seulement la salle étant limité à 30 places, nous sommes malheureusement contraint de refuser les 20 dernières demandes. 🙁
    Nous garderons les adresses mel de ces personnes afin de leur envoyer les propositions de participation aux prochains ateliers.
    Le prochain atelier constituant aura lieu le 19 septembre (Il faudra donc être réactif si vous voulez être sur d’être retenu).
    Cela dit, nous allons voir pour réserver une plus grande salle cette fois-ci 🙂

    Lionel
    Co-secrétaires des Citoyens Constituants
    secretaire@lescitoyensconstituants.org

  4. A quand une conférence d’Etienne Chouard à Paris ???!!

  5. J’ai completement loupe ce post, je suis vert.

  6. Grand merci !
    L’atelier a été une grande réussite. Nous avons eu 58 personnes inscrites (mais nous avons dû en refuser du fait du nombre de places limitées).
    Les débats ont été d’une très grande qualité. Nous avons bien avancé : chaque groupe de travail a pu réaliser un article, et nous avons vu une très grande implication des participants.

    Cet engoument s’est concrétisé par plusieurs nouvelles inscriptions dans l’association. On s’est ensuite retrouvé en petit comité autour d’un verre, où nous avons pu faire plus ample connaissance et continuer les échanges.

    Nous t’enverons le compte-rendu prochainement. Celui-ci sera également mis en ligne sur notre site.

    Hugo, le secrétaire de LCC.

  7. Bonjour,
    J’aimerais pouvoir assister/participer aux prochains ateliers, je vous communique mon mail : valerietelliez@yahoo.fr
    Merci !!!
    Valérie

  8. A l’instant sur RIM, Hollande accusé de haute trahison !!!
    http://icietmaintenant.com/player_son.htm

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *