Pour une vraie démocratie à Saint-André-de-Valborgne : les efforts admirables de Camille Halut – Filmer les élus en train de travailler ou pas ?

Camille Halut, jeune et courageuse étudiante en droit à Montpellier, a été tirée au sort pour figurer sur une liste de son village, Saint-André-de-Valborgne dans les Cévennes, puis élue !

Depuis, elle se bagarre contre les (vives) résistances des élus-en-place-depuis-longtemps, pas contents du tout de voir ainsi des citoyens indociles tenter de s’occuper eux-mêmes de leurs propres affaires. Par exemple, certains élus refusent absolument d’être filmés, va savoir pourquoi, alors que ces mêmes élus ne se privent pas de faire filmer leurs administrés un peu partout, sans leur accord, et même parfois contre leur refus !

L’expérience qu’elle vit là-bas va sans doute lui donner des tas d’idées d’institutions qui nous garantiraient mieux contre les voleurs de pouvoir. On lui demandera, quand on la retrouvera à Avignon, le 9 juillet prochain.

Pour comprendre cette affaire, voyez d’abord ces deux articles du Midi Libre qui l’évoquent :

À Saint-André-de-Valborgne, la crise permanente au conseil
http://www.midilibre.fr/2014/05/16/a-saint-andre-la-crise-permanente-au-conseil,861811.php

Le maire Régis Bourelly est mis en difficulté par Camille Halut, une jeune opposante aux idées radicales.

Régis Bourelly est maire de Saint-André-de-Valborgne depuis 2001 mais ce troisième mandat commence des plus difficilement pour lui. Pour le vote du budget, il a fallu convoquer le conseil trois fois, dépasser le délai légal et demander pour ce faire l’autorisation de la sous-préfecture, et au final, se prendre quand même un recours pour « excès de pouvoir contre un acte administratif » de la part d’une toute nouvelle opposante.

Camille Halut, étudiante en deuxième année de droit à Montpellier, et habitante du village a en effet une conception toute particulière de la démocratie locale. La jeune femme, qui se présente sur la liste Démocratie réelle aux Européennes (elle est deuxième sur la liste pour notre région Sud Ouest) défend l’idée que « notre système actuel n’est pas la démocratie. C’est aux citoyens de s’exprimer, pas à des personnes élues qui ne sont pas suffisamment légitimes. Les dernières élections européennes l’ont montré avec 60 % d’abstention. »

Tirage au sort

Camille Halut a tenté de défendre l’idée d’un tirage au sort des candidats à partir des listes électorales, et d’un maire qui changerait tous les six mois. Pendant la campagne des municipales, elle a ainsi contacté dans le village une centaine de personnes. Trois ont été élus avec elle. Mais pas forcément pour apporter une pierre constructive à l’édifice municipal ! Si les opposants contestent ce qu’ils estiment être « de l’argent jeté par les fenêtres avec un projet de route pour descendre à la rivière, qui est totalement inutile », ils n’ont pour l’instant pas présenté d’autres propositions « J’ai des projets, comme tout citoyen bien sûr », dit Camille Halut, qui se défend d’une quelconque ambition politique personnelle, y compris dans six ans.

Changement de maire tous les six mois ?

D’ici là, l’opposante compte bien continuer à rendre compte sur son blog des séances de conseils et ce, dans les moindres détails. Son recours au tribunal contre l’interdiction faite par le maire de filmer les séances a en revanche été rejeté. Régis Bourelly en a fait une question de principe. « Une majorité d’élus ne veut pas être filmée, un point c’est tout. J’ai dû annuler le conseil à deux reprises parce qu’elle sortait sa caméra malgré tout. Et le dernier en date du 7 mai, a duré trois heures ! Forcément dès que je dis un mot, l’opposition conteste ! ». Pour l’année à venir, le gros projet de Saint-André, c’est de régler le problème d’arsenic dans l’eau au hameau de Tourgueil. Mais les opposants ont également déposé un troisième recours, pour l’annulation des élections cette fois.

Source : http://www.midilibre.fr/2014/05/16/a-saint-andre-la-crise-permanente-au-conseil,861811.php

Camille avait présenté l’idée aux journalistes quelque temps auparavant :

Cévennes : « Le citoyen n’est pas qu’un simple électeur »
http://www.midilibre.fr/2014/03/19/le-citoyen-n-est-pas-qu-un-simple-electeur,836664.php

Une initiative originale de Camille Halut à Saint-André-de-Valborgne.

Vous avez proposé une initiative citoyenne pour les élections municipales à St-André-de-Valborgne. Pouvez-vous expliquer les origines de ce projet ?

En fait, j’ai rejoint “la contre-élection européenne” en m’inscrivant sur le site de l’action menée pour une démocratie réelle en Europe. Je me suis beaucoup investie dans cette “contre-élection”. Étant originaire de Saint-André-de-Valborgne, je me suis dit pourquoi ne pas appliquer cette démarche pour les élections municipales de mon village.

Justement, quelle est cette démarche ?

On ne peut pas réduire le citoyen juste à l’électeur. Il faut, selon moi, aller plus loin, que tout un chacun participe à la vie politique. C’est pour cela que chacun, dans un ordre aléatoire, se présente. Ensuite, la population, non élue, se réunie en commission pour travailler sur des projets, avant de les soumettre au vote par référendum. N’importe qui peut proposer un projet dans un comité de pilotage constitué de volontaires.

« Quand on fait les choses à la place des gens, cela ne les pousse pas à faire… »
Camille Halut

Une manière de gérer la commune de façon démocratique et de responsabiliser les gens, notamment à la gestion de l’argent public. Quant aux élus, leur rôle serait cantonné au simple fait d’enregistrer les projets et d’être un support légal. Quant au maire, il y aurait un système de rotation, pour que chacun à leur tour durant le mandat, tous les conseillers municipaux siègent dans le fauteuil de premier magistrat, après des démissions volontaires à cette fonction durant un temps imparti. Tout est légal et donc possible. Et comme cela, l’élu s’engage à ne plus monopoliser mais rendre le pouvoir de décision qui revient légitimement aux citoyens.

Un projet à la portée de tous ?

Oui bien sûr. C’est à la portée de tous les citoyens. Chacun est capable d’apporter quelque chose. Moi, personnellement, cela ne m’intéresse pas d’être politique. En revanche, je suis une citoyenne. On voit bien quand on fait les choses à la place des gens, cela ne les pousse pas à faire. La démocratie réelle, cela part de la base, comme dans la Grèce Antique.

Comment avez-vous procédé ?

J’ai organisé un tirage au sort de l’ensemble des inscrits sur les listes électorales. J’ai récupéré la liste électorale puisqu’elle est disponible et accessible à tous les citoyens. J’ai ensuite demandé à des personnes du village de me dire qui, parmi les inscrits, étaient résidents à l’année. Sur 449 électeurs, j’en ai comptabilisé 310.

Parallèlement, j’ai mis des affiches, fait du porte-à-porte et organisé des discussions citoyennes pour expliquer l’intérêt de cette démarche et j’ai eu un très bon écho de la part des habitants. Et beaucoup ont de nombreux projets comme créer des calades dans les rues par exemple. Il faut arrêter de brider les initiatives.

Et alors ce tirage au sort…

J’ai donc organisé le tirage au sort, ce qui a mis en exergue 310 candidats potentiels dans un ordre aléatoire par rapport à celui de la liste électorale. Cela s’est concrétisé par un énorme rouleau de papier (sourire). Et pour aller jusqu’au bout, j’ai appelé un à un, du moins tous ceux dont j’ai pu obtenir les contacts téléphoniques, dans l’ordre du tirage, les électeurs pour savoir s’ils désiraient ou non se présenter. Après trois jours au téléphone, cinq ont accepté (moi comprise). Le premier de la liste était vers le 95e tiré.

Finalement dans un village ce type de démarche peut sembler facile ?

C’est ce que je pensais, mais ça a été au contraire plus compliqué. Je n’avais pas mesuré les contraintes économiques, liées aux emplois qui dépendent fréquemment de la mairie. Mais beaucoup sont intéressés (même certains qui sont sur les listes concurrentes). En tout cas, la liste (incomplète) de cinq personnes est déposée en préfecture. On verra par la suite…

Source : http://www.midilibre.fr/2014/03/19/le-citoyen-n-est-pas-qu-un-simple-electeur,836664.php

Voyez surtout le blog que Camille a mis en place pour nous tenir au courant de sa lutte (c’est passionnant, David contre Goliath) :

Pour une vraie démocratie à Saint-André-de-Valborgne
http://democratie-saintandredevalborgne.com/

Voyez notamment (mais pas seulement) la bagarre (qui nous concerne tous) sur le droit des citoyens (ou pas) de filmer les séances du Conseil municipal :
http://democratie-saintandredevalborgne.com/du-droit-de-filmer/
http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-annule-pour-cause-de-film/
http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-8-annule-4/


Le principe général est effectivement L’AUTORISATION PAR LA LOI de filmer les séances des Conseils municipaux :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389876&dateTexte=&categorieLien=cid

Article L2121-18 du Code général des collectivités territoriales

« Les séances des conseils municipaux sont publiques.

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l’article L. 2121-16, ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.

Le rejet-défaite en justice dont se prévaut abusivement le maire n’est PAS un rejet sur le fond, mais un rejet sur la forme du référé : « il n’y avait pas urgence à juger » ont seulement dit les juges, qui se sont déclarés incompétents ; cela n’est PAS un jugement qui supprimerait le droit pour les citoyens de filmer leurs législateurs au travail.

18 réponses à “Pour une vraie démocratie à Saint-André-de-Valborgne : les efforts admirables de Camille Halut – Filmer les élus en train de travailler ou pas ?

  1. Bravo à Camille Halut!!!! On est beaucoup (tous?) avec toi!!!
    Merci à Etienne Chouard pour cette page claire et complète.

    J’ajoute pour info quelques liens qui peuvent aider à trouver des solutions :

    -- http://abusdesmaires.canalblog.com/

    -- http://www.lavandou-tribune.com/article-comment-rendre-un-maire-ineligible-107554162.html

    -- http://www.agoravox.fr/actualites/citoyennete/article/le-citoyen-face-aux-abus-de-33209

  2. En 1815, la Sainte-Alliance, c’était quoi ?

    La Sainte-Alliance est formée le 26 septembre 1815 à Paris par trois monarchies européennes victorieuses de l’empire napoléonien héritier de la France révolutionnaire, dans le but de maintenir la paix dans un premier temps, puis de se protéger mutuellement d’éventuelles révolutions. Sous l’impulsion de Metternich (congrès de Troppau en 1820, congrès de Laybach en 1821) et de son affirmation d’un « droit d’intervention si la situation intérieure d’un État menace la paix de ses voisins », elle devient une alliance contre-révolutionnaire, réprimant les insurrections et les aspirations nationales contraires au maintien de l’ordre de Vienne.

    http://fr.wikipedia.org/wiki/Sainte-Alliance

    En 2014, la Sainte-Alliance, c’est quoi ?

    C’est l’alliance de trois groupes politiques qui ont le pouvoir au Parlement Européen :

    les conservateurs du PPE (droite)
    les socialistes du S&D (gauche)
    les libéraux de l’ADLE

    Le Parlement européen issu des élections du 25 mai, qui se réunit aujourd’hui à Strasbourg pour sa session constitutive, a, en effet, mis en place un véritable «cordon sanitaire» destiné à isoler les europhobes et à les priver de tous postes de responsabilité. Pour ce faire, les conservateurs du PPE, les socialistes du S&D (socialistes et démocrates) et les libéraux de l’ADLE, trois groupes pro-européens, ont scellé une Sainte Alliance valable pour la durée de la législature (2014-2019).

    http://bruxelles.blogs.liberation.fr/coulisses/2014/07/le-parlement-europ%C3%A9en-dresse-un-cordon-sanitaire-autour-des-europhobes.html

    En 2014, la Sainte-Alliance exerce le pouvoir au Parlement Européen.

    Comme en 1815, la Sainte-Alliance est contre-révolutionnaire, elle combat les aspirations nationales et démocratiques, elle combat le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

    Comme en 1815, les patriotes doivent faire la guerre à la Sainte-Alliance.

    Elle doit être combattue, et détruite.

  3. Ping : Atelier constituant en Avignon, le 9 juillet 2014 : artisans de spectacles et démocratie locale, avec Camille Halut | Blog du Plan C

  4. Toute cette histoire est vraiment savoureuse. J’ai dévoré le site et les vidéos. Cette petite Camille a une fameuse paire de couilles ! Quelques remarques qui me viennent à l’esprit :

    • contrairement à Saillans, la liste citoyenne est ici minoritaire, ce qui rend tout de suite la situation plus délicate et instaure le blocage par le conflit (autrement dit, les démocrates sont plus prêts à laisser des libertés aux oligarques que l’inverse).

    • le maire préfère empêcher la prise de décision par le Conseil plutôt que de céder, ce qui risque de pénaliser la commune : ainsi, la phase de transition vers la démocratie risque d’être une période de crise et tout ne sera pas rose pour la population dans son ensemble

    • Camille ne peut tenir tête que grâce à sa formation en droit : un véritable « non-compétent » dans la même situation aurait été balayé. La révolution démocratique aura besoin d’intégrer des experts dans leur domaine qui sont acquis à la cause.

    • quand on voit les obstacles à vaincre à « Saint-André-de-Valborgne » juste pour filmer le conseil municipal (on n’est même pas encore entré dans les délibérations), on se dit qu’il y a encore pas mal de chemin avant de mettre hors d’état de nuire la Commission Européenne ou la NSA.

    • Ce village n’ayant selon toute vraisemblance pas été choisi délibérément (c’est le village où elle habite), ces vidéos sont probablement un reflet du fonctionnement moyen des Conseil Municipaux en France rurale (vous savez bien, avec tous-ces-petits-maires-qui-font-un-travail-quotidien-formidable-et-se-dévouent-pour-leurs-concitoyens)

    • le pauvre Monsieur Bourelly, qui ne voulait pas être exposé au regard des quelques dizaines de Saint-Andréens éventuellement intéressés par les séances du Conseil, ignore encore que ses turpitudes vont être vues bientôt par plusieurs dizaines de milliers de personnes.

  5. C’est une demande forte de la part du citoyen pour toujours plus de transparence dans la gestion des affaires publiques. Nous sommes sur la bonne voie, des Camille il y en aura de plus en plus, ce qui permettra aussi de changer la physionomie de toutes ces assemblées (plus de femmes et plus de jeunes) pour qu’elles soient plus représentatives.

  6. « Camille ne peut tenir tête que grâce à sa formation en droit : un véritable « non-compétent » dans la même situation aurait été balayé.  » => Saurions nous nous doter d’un conseil juridique solide mais gracieux, capable de soutenir les initiatives citoyennes ?
    (c’est presque un appel 😉 )

  7. Héhé regardez absolument la vidéo du conseil municipal! C’est atroce, j’ai tenu 1 minute 44 secondes, entre sa route des Ginestous et son « qui s’abstient? ».

  8. Merci pour ce sujet, c’est vraiment très encourageant.
    Et merci à Camille pour son courage et son travail.

    Je pense aussi que la formation en droit est indispensable pour leur faire face, j’irai même jusqu’à dire qu’ils (nos décideurs invétérés) le savent très bien. Ils savent très bien que la maîtrise de cette langue spécialisée leur permet à eux d’agir et qu’elle retire cette possibilité-là au peuple, qui la plupart du temps ne comprend rien à ce qu’ils racontent, et qui ne comprend pas non plus ce qu’ils écrivent…

    Peut-être même a-t-on là une des raisons pour lesquelles le citoyen ne se rend pas (en général) aux conseils municipaux de sa ville, voire, qu’il renonce tout bonnement à se préoccuper des affaires politiques.

  9. Je ne connais pas cette commune mais avec un peu de recherche (nom du maire et sa date de naissance sur le registre du commerce https://www.infogreffe.fr), on constate qu’il est à la tête de 3 entreprises : deux entreprises d’immobilier, et une entreprise de travaux/terrassement (entreprise qui a par exemple été choisie pour faire le goudronnement de chemins d’une autre commune du Gard située à 1h de Saint-André-de-Valborgne et qui est donc compétente en matière de travaux publics : http://www.sumene.fr/PDF/crcm20110615.pdf).

    Comme je malicieux je ne peux m’empêcher d’y voir des liens avec les compétences d’un maire, en matière de travaux et de constructions sur sa commune… et sur les autres communes, puisqu’il me semble qu’en tant que maire ce monsieur doit également traîner ses guêtres dans l’intercommunalité, et pourquoi pas dans le département et la région. C’est comme ça qu’on se forge un réseau.

    Je garde en tête néanmoins que tout cela pourrait n’être un étrange hasard, et que cette obsession de ne pas vouloir filmer les conseils n’a rien à voir avec la volonté de ne pas laisser transparaître des petits arrangements entre amis, mais ces informations soulèvent quand même la question du conflit d’intérêt. Il me paraît absolument ESSENTIEL qu’un élu n’aie aucun lien entre sa profession privée et ses compétences publiques.

  10. Bravo Camille, quel courage !

    Il en faudrait plus des comme nous.
    Voyez la réaction violente, le déni d’un député PS lors des élections européennes à l’évocation de sa « boulette » (sa menace et son implication favorable à l’exploitation d’enfants, leur travail dissimulé pour un film de cinéma qu’il soutient) de « Démocratie Réelle » et pour lui avoir demandé d’expliquer à ma fille la Loi qui nous interdit de nous dire « bonjour » à son école publique : https://www.youtube.com/watch?v=naSiyGYQF88 (il ne voulait pas être filmé non plus, mais aux élections précédentes, pour les municipales la mairie m’a acheté un reportage)

  11. Depuis les élections européennes, les européistes étaient tétanisés : lors des élections européennes du 25 mai 2014, les partis politiques anti-européens avaient pulvérisé leurs records électoraux.

    Les européistes étaient désespérés.

    Qui allait bien pouvoir sauver l’Union Européenne ?

    Qui allait bien pouvoir sauver les européistes ?

    Réponse :

    Captain Europe : le super-héros de l’Union Européenne.

    La vidéo dure 2 minutes 20 :

    ( ATTENTION : CETTE VIDÉO EST À PLEURER DE RIRE )

  12. Est sorti ce jour un premier reportage (pas franchement neutre et impartial, hein) de Cause Toujours sur la situation à Saint-André :

    On en apprend un peu plus sur le contexte général. Au départ de cette affaire, je me disais que Camille Halut avait tort de s’entêter à filmer, que si l’équipe du maire était de bonne volonté mais ne voulait pas être filmée, inutile de les braquer, faisons plutôt avancer la commune par d’autres voies. Mais il semble bien qu’il n’y ait aucun fair-play à attendre du maire. Aussi, effectivement, si déjà les autorités usent de mensonges et de malhonnêtetés, la priorité est la transparence de la vie publique. Au moins, les habitants auront une vision exacte des choses.

    Je ne sais pas comment cela va tourner, mais il me semble clair que les mouvements démocratiques ne commenceront à s’instaurer que dans ces petites communes vu que :

    1) Lorsqu’on est seul ou peu nombreux, il est toujours plus facile d’aller toucher et convaincre deux cent habitants d’un village que deux cent mille d’une métropole (à noter au passage : la fusion des communes compliquerait la tâche de celui qui voudrait établir un mouvement démocratique concurrent des pouvoirs locaux en place).

    2) Ici, dans une petite commune, les forces sont à peu près équilibrées : le maire a pour lui sa force, sa malhonnêteté et ses relations locales, mais l’équipe dirigeante n’a pas de grandes compétences techniques ou juridiques ni le bras très long. En face, on a Camille Halut, qui a son bon droit, sa formation juridique et le soutient de quelques dizaines de milliers de démocrates en France, mais qui est minoritaire . Mais imaginez qu’une Camille veuille mener une telle guerilla au conseil municipal de par exemple Jean-Claude Gaudin, il ne faudra pas attendre dix séances de conseil pour régler le compte du moucheron.

    En tout cas, il faut vraiment la soutenir, car cela doit être vachement dur de se dresser toute seule contre tous les représentants de la force publique là-bas au fin fond des Cévennes.

  13. Ping : Avignon, 9 juillet 2014, Fête de la démocratie, suggestions d’ateliers constituants, avec Camille Halut | Blog du Plan C

  14. Camille Halut donne des nouvelles de ses actions :
    http://democratie-saintandredevalborgne.com/category/actualites/
    Elle signale qu’elle passe ce lundi à Radio Bartas à 19h : http://www.radiobartas.net/

  15. Ping : Courageuse et exemplaire Camille : important reportage sur une « journée d’éducation populaire sur la démocratie », à Saint-André de Valborgne | Blog du Plan C

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